Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EXCELLENCE
SANTONI ERIC WILFRID
Numéro de dépôt :
98716979
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EXCELLENCE
Déposée le 5 février 1998 par SANTONI ERIC WILFRID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCELLENCE »
Le déposant est SANTONI ERIC WILFRID, domicilié(e) 3 RUE BEAUREGARD, 27120 JOUY S/EURE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC W SANTONI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTONI ERIC WILFRID a également déposé les autres marques suivantes : L'APERO , AQUA SAVEUR
SANTONI ERIC WILFRID - 3 RUE BEAUREGARD, 27120 JOUY S/EURE - France
ERIC W SANTONI - France
Inscription le 16 août 1999 - Rejet total n°283068 - Publication au BOPI 1999-08-16
Inscription le 16 août 1999 - Rejet partiel n°283069 - Publication au BOPI 1999-08-16
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Viande poisson volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes oeuf lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café thé cacao sucre riz tapioca succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde vinaigre sauces (condiments) épices glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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